patent, patente
adjectif nom féminin

Définitions, synonymes, exemples en français

Définitions de “patent, patente“

patent, patente
adjectif

[patɑ̃, patɑ̃t]

Sens figuré.

Dont l’évidence est manifeste.

Le fait est patent.

Emploi vieilli.

Ouvert.

Nous n’avons rien pour cette heure qui ne se puisse écrire en lettres patentes, Malherbe, Lettres à Peiresc, 144.

Dans un sens particulier.

Lettres patentes, → lettres (d’un roi, d’un prince, etc.) scellées du grand sceau et laissées ouvertes.(v. patente)

patente
nom féminin

[patɑ̃t]

Certificat de santé qu’on délivre dans les ports de mer aux vaisseaux qui partent.

Patente nette, → attestant que le navire est parti d’un port non infecté.

Patente brute, → constatant le contraire.

Par extension.

Pièce déclarant la nature des marchandises transportées à bord d’un navire.

Contribution annuelle qui était imposée aux commerçants et à ceux qui exercent certaines industries ou professions déterminées, remplacée depuis 1975 par la taxe professionnelle.

Être inscrit au rôle des patentes.

Reçu attestant du paiement de cette contribution.

Emploi vieilli.

Commission, diplôme, brevet accordé (sous forme de lettres patentes) par un souverain, un corps, une université, etc.

Une patente de docteur, d’imprimeur.

Patente nationale, → nom donné au brevet sous la Convention.

P. ext. Essieu à patente,

et Ellipt Patente, → essieu (breveté à l’origine) dont la fusée tourne dans une boîte disposée de façon à diminuer le frottement.

À découvrir

Connaissez-vous la définition du mot tropologie ?

Synonymes de “patent, patente“